Emilie Fugère
Le metaverse et les NFT confirment l’expansion du monde virtuel. Le domaine lié aux marques et aux droits d’auteur dans cet univers n’échappe pas à cet environnement. Comment protéger sa marque à l’heure des NFT et du metaverse et dans quelles mesures le droit de propriété de marque devrait-il être modifié ?
Des droits de propriété virtuels conditionnés par des lois juridiques
Comme dans le monde réel, les lois relatives aux droits à la marque régissent entièrement l’autorisation d’exploitation ou d’utilisation de la marque. De ce fait, les actions commerciales relatives à la marque dans le metaverse sont aussi soumises à des procédures et contrôles au niveau judiciaire.
La vente de NFT relatif à un produit n’a de valeur que lorsque le vendeur est reconnu formellement comme le détenteur du produit ou de la marque. De ce fait, l’acquéreur peut jouir des droits de propriété et d’exploitation. Dans le cas contraire où il est prouvé que le vendeur n’est pas le titulaire de la marque ou du produit et que ce dernier appartient à un tiers, des actions de contrefaçon sont alors constatées et peuvent être traduites en justice comme dans l’affaire entre Nike et Stock X.
Des échanges commerciaux et sociaux encore flous dans le metaverse
Si le blockchain et le NFT peuvent assurer une certaine sécurité dans la valorisation de votre produit ou votre marque, des limites se présentent quand même lorsqu’il s’agit de la vente et de la commercialisation de ces produits dans ce monde essentiellement virtuel. Effectivement, de la détention d’une marque ou d’un produit à son utilisation dans plusieurs environnements virtuels, les étapes restent encore floues et non palpables.
Porter un produit dans Sims et agir de même dans Fortnite par exemple reste encore un défi majeur à relever dans le metaverse. L’évolution d’un produit dans plusieurs environnements virtuels n’est pas encore concrétisée jusqu’ici, cela due à la complexité de la démarche relative au droit de propriété de la marque.
